Microsoft est mal parti dans son procès contre Motorola.
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24042012
Microsoft est mal parti dans son procès contre Motorola.
Il semble que la longue bataille de Microsoft contre Motorola vient de prendre un tournant peu enviable pour le géant de Redmond. La United States International Trade Commission (commission américaine du commerce international) vient en effet de déclarer que Microsoft violait bien quatre brevets déposés par Motorola, avec sa Xbox (360). Deux de ces brevets concernent la méthode de décodage vidéo employée par la console, deux autres afférant à la fonction sans-fil.
Cette commission se réserve le droit d'empêcher l'import (de Chine, dans le cas de la console) de produits qui violent des brevets, sur le territoire américain. Vu que la Cour vient de reconnaître qu'effectivement la Xbox 360 viole quatre brevets déposés par Motorola, ceci pourrait signifier la fin de la mise à disposition de la console au pays de l'Oncle Sam.
"Pourrait" est le mot d'ordre, car il est assez inconcevable que Microsoft reste les bras ballants devant une telle décision. En général, ce genre de différend se règle en dehors des tribunaux entre les différentes parties à grand coups de sommes d'argent à six chiffres et plus si affinités.
Microsoft devrait, selon toute logique, chercher un accord à l'amiable et ainsi, convaincre Motorola d'abandonner le recours en justice et de retirer sa plainte, évitant ainsi une dure sanction. Malgré la décision peu favorable, Microsoft reste confiant et pense que la commission décidera "en sa faveur".
Motorola demande le paiement de royalties, qui représentent 2,25 % du prix total de la console, sur chaque console vendue. Microsoft a refusé.
Il faudra attendre le 23 août pour connaître le mot de la fin sur cette bataille juridique.
Source : XBoxGen.
Cette commission se réserve le droit d'empêcher l'import (de Chine, dans le cas de la console) de produits qui violent des brevets, sur le territoire américain. Vu que la Cour vient de reconnaître qu'effectivement la Xbox 360 viole quatre brevets déposés par Motorola, ceci pourrait signifier la fin de la mise à disposition de la console au pays de l'Oncle Sam.
"Pourrait" est le mot d'ordre, car il est assez inconcevable que Microsoft reste les bras ballants devant une telle décision. En général, ce genre de différend se règle en dehors des tribunaux entre les différentes parties à grand coups de sommes d'argent à six chiffres et plus si affinités.
Microsoft devrait, selon toute logique, chercher un accord à l'amiable et ainsi, convaincre Motorola d'abandonner le recours en justice et de retirer sa plainte, évitant ainsi une dure sanction. Malgré la décision peu favorable, Microsoft reste confiant et pense que la commission décidera "en sa faveur".
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